- à l’INPI sur rendez-vous. Avec l’aide de documentalistes, vous accédez gratuitement aux bases de données de l’INPI sur les marques et les sociétés.
- soit rechercher dans les bases de données en ligne de l’INPI.
L’INPI, l’Institut National de la Propriété Industrielle, est un organisme public français chargé de la protection de la propriété intellectuelle. L’une de ses principales missions est la gestion des marques déposées en France. Si vous souhaitez vérifier si une marque est déjà enregistrée ou déposer une demande de marque, vous pouvez effectuer une recherche sur le site de l’INPI. Dans cet article, nous allons vous expliquer comment faire.
Tout d’abord, rendez-vous sur le site de l’INPI et cliquez sur l’onglet « Marques ». Vous pouvez ensuite choisir entre plusieurs options de recherche. Si vous connaissez le nom de la marque que vous souhaitez rechercher, vous pouvez utiliser la recherche « par dénomination ». Si vous souhaitez rechercher des marques dans un domaine d’activité spécifique, vous pouvez utiliser la recherche « par classe ». Vous pouvez également effectuer une recherche « par titulaire » si vous connaissez le nom de la personne ou de l’entreprise qui a déposé la marque.
Une fois que vous avez choisi votre option de recherche, remplissez les champs correspondants avec les informations que vous avez. Vous pouvez également utiliser des filtres pour affiner votre recherche, comme le statut de la marque ou la date de dépôt. Cliquez ensuite sur « Rechercher » pour lancer la recherche.
La liste des marques correspondant à votre recherche s’affichera alors. Vous pouvez cliquer sur chaque marque pour obtenir plus d’informations, comme le nom du titulaire, la date de dépôt, la classe de produits ou services concernés, le statut de la marque, etc. Vous pouvez également télécharger le dossier complet de la marque en cliquant sur « Télécharger le dossier ».
Si vous souhaitez déposer une demande de marque, vous pouvez également le faire directement sur le site de l’INPI. Il vous suffit de créer un compte et de suivre les étapes indiquées. Une fois votre demande déposée, l’INPI examinera votre dossier et vous informera de la suite à donner.
En résumé, la recherche de marques sur le site de l’INPI est simple et facile à utiliser. Que vous souhaitiez vérifier si une marque est déjà enregistrée ou déposer une demande de marque, l’INPI est l’organisme compétent pour vous accompagner dans toutes les étapes de votre projet.