« »consorts » » est l’expression utilisée par les notaires et par les juges pour désigner collectivement, sans avoir à les nommer individuellement, les personnes qui, dans un contrat ou dans une décision de justice, défendent un intérêt commun.
Un consortium est une organisation de plusieurs entreprises ou organisations qui s’unissent pour travailler sur un projet commun. Cette forme d’association permet de combiner les compétences de chaque membre afin de mener à bien des projets qu’aucun d’entre eux ne pourrait mener seul.
Un consortium est organisé en fonction des besoins du projet. Il peut être composé de membres qui ont des compétences différentes mais complémentaires, ou bien de membres qui ont des compétences similaires. Chaque membre du consortium doit s’engager à respecter les règles établies et à fournir une contribution spécifique au projet.
Le titre de prince consort a été utilisé pour la première fois en Angleterre au XIXe siècle pour désigner le mari d’une reine régnante. Le prince consort n’a pas de pouvoir politique et n’est pas considéré comme un monarque. Il est souvent impliqué dans des projets de charité et dans des événements publics en tant que représentant de la couronne.
Le mot consort est invariable au pluriel, il s’écrit donc de la même manière au singulier et au pluriel.
Un accord de consortium est un contrat qui établit les règles de fonctionnement du consortium. Il précise les obligations de chaque membre, les modalités de prise de décision, la répartition des coûts et des bénéfices, ainsi que les modalités de résolution des conflits.
La mise en place d’un consortium commence par la définition du projet et des compétences nécessaires à sa réalisation. Il est ensuite important de trouver des partenaires potentiels et de leur proposer de rejoindre le consortium. Une fois que tous les membres sont réunis, il convient de rédiger un accord de consortium qui établit les règles de fonctionnement et de gestion du projet. Le consortium peut ensuite commencer à travailler sur la réalisation du projet.
On appelle cela un consortium.
Pour créer une société simple en Suisse, il est nécessaire de suivre les étapes suivantes :
1. Choisir un nom unique pour la société.
2. Rédiger les statuts de la société en indiquant notamment le but de l’entreprise, la structure de la société et le capital social.
3. Constituer le capital social en ouvrant un compte bancaire au nom de la société et en y versant le capital social minimum requis.
4. Enregistrer la société auprès du registre du commerce compétent.
5. Obtenir les autorisations nécessaires pour exercer l’activité de la société si elle est soumise à une réglementation spécifique.
6. S’acquitter des taxes et impôts liés à la création de la société.
Il est recommandé de se faire accompagner par un professionnel pour la création de la société en Suisse.
Le prince Philippe n’avait pas le titre de roi car en Belgique, le titre de roi est réservé au souverain en exercice, et à la mort de son père, le roi Baudouin, c’est son frère Albert qui est devenu le roi. Philippe a donc été prince héritier jusqu’à ce qu’il devienne roi à son tour à la mort de son père.